Les indications de danger sont les signes qui disent aux personnes sur la route, au quai et à l'entrepôt ce que contient un colis ou un véhicule. Dans le Règlement, on les appelle indications de danger (Partie 4). Il y en a deux grands types : les étiquettes et les plaques. Cette leçon porte sur les étiquettes. La suivante porte sur les plaques.
Petits et grands contenants
Le Règlement emploie le mot contenant (moyen de confinement) pour la boîte, le fût, la bouteille, le cylindre, le réservoir ou tout autre récipient qui renferme les marchandises.
- Un petit contenant a une capacité de 450 litres ou moins.
- Un grand contenant a une capacité supérieure à 450 litres.
Les petits contenants portent des étiquettes. Les grands contenants portent des plaques.
Étiquettes sur les petits contenants
Une étiquette est un signe en forme de losange, c'est-à-dire un carré posé sur un sommet.
- Chaque côté doit mesurer au moins 100 mm, avec une ligne tracée à environ 5 mm à l'intérieur du bord (article 4.7). Sur une petite bouteille ou un très petit contenant, l'étiquette peut être réduite, mais pas en dessous de 30 mm de côté.
- Pour chaque produit, apposez une étiquette pour la classe primaire et une pour chaque classe subsidiaire (article 4.10).
- L'étiquette se place sur la surface extérieure, pas sur le côté sur lequel le contenant repose ou est empilé, et là où les autres indications peuvent être vues du même point de vue.
- Sur une bouteille à gaz, l'étiquette se place sur l'épaule ou près de celle-ci.
Appellation réglementaire et numéro UN
Sur un petit contenant qui porte une étiquette de classe primaire (articles 4.11 et 4.12) :
- L'appellation réglementaire est affichée à côté de l'étiquette.
- Le numéro UN est affiché à côté de l'étiquette, ou dans un rectangle blanc sur l'étiquette (sans les lettres « UN »).
- Les chiffres du numéro UN doivent avoir au moins 6 mm de hauteur sur un contenant de plus de 5 L jusqu'à 30 L (ou de 5 kg à 30 kg) et sur une bouteille de 60 L ou moins, et au moins 12 mm de hauteur sur tous les autres petits contenants. Sur un colis de 5 L ou 5 kg ou moins, ils doivent être lisibles et proportionnés au colis.
Entretien des indications
L'article 4.6 exige que les indications soient visibles, lisibles, durables et résistantes aux intempéries, affichées sur un fond contrastant ou avec une bordure. Elles ne doivent pas pâlir, se détacher ni devenir illisibles dans les conditions normales de transport.
- Une indication ne doit pas être trompeuse (article 4.2). Nul ne peut afficher une indication de danger là où le danger n'existe pas, ni afficher un autre signe qui pourrait être pris pour une telle indication.
- Lorsque le danger n'existe plus, par exemple après qu'un fût a été vidé et nettoyé, l'indication doit être retirée ou entièrement recouverte d'un matériau durable et résistant aux intempéries (articles 4.5 et 4.9). Une boîte en carton-fibre peut aussi être aplatie.
Suremballages
Un suremballage est un contenant extérieur qui regroupe plusieurs colis par commodité, par exemple une palette emballée dans du plastique. Si les indications des colis à l'intérieur ne sont pas visibles de l'extérieur, le suremballage doit porter :
- le mot « Suremballage » en lettres d'au moins 12 mm de hauteur, et
- l'appellation réglementaire et le numéro UN de chaque produit ainsi que les indications exigées pour les colis à l'intérieur.
Qui est responsable
- L'expéditeur doit apposer les indications exigées sur chaque petit et chaque grand contenant avant que le transporteur prenne les marchandises (article 4.4).
- Le transporteur doit veiller à ce que les indications restent affichées pendant le transport, et les remplacer ou les couvrir si les conditions changent (article 4.5).
- Si vous constatez une indication manquante, endommagée ou erronée pendant le chargement, arrêtez et signalez-le à votre superviseur. Un envoi dont les indications sont erronées ne doit pas partir.
Classe 9 et batteries au lithium
Les batteries au lithium (UN3480, UN3481, UN3090, UN3091) portent une étiquette spéciale de classe 9 pour les batteries au lithium. Ne traitez pas les batteries comme du fret ordinaire parce qu'elles sont petites.
Points clés à retenir
- Les petits contenants (450 L ou moins) portent des étiquettes; chaque côté d'une étiquette mesure au moins 100 mm.
- L'appellation réglementaire et le numéro UN sont affichés à côté de l'étiquette.
- Les indications doivent être visibles, durables et véridiques; recouvrez-les ou retirez-les lorsque le danger a disparu.