Les plaques sont les grands losanges qui se trouvent sur les côtés et aux extrémités des camions et des remorques. Elles avertissent de loin les autres conducteurs et les équipes d'urgence. Elles sont exigées pour les grands contenants et, sur les véhicules routiers, dans la plupart des cas où un chargement de marchandises dangereuses dépasse la limite des petites quantités.
À quoi ressemble une plaque
- Une plaque est un carré posé sur un sommet, comme une étiquette, mais plus grand.
- Chaque côté doit mesurer au moins 250 mm (article 4.8). Si une plaque n'était pas visible à cause de la forme du contenant, elle peut être réduite, mais jamais en dessous de 100 mm de côté.
- Elle montre le symbole de la classe et, au bas, le numéro de la classe.
Où placer les plaques
Article 4.15 : la plaque de la classe primaire de chaque produit contenu dans un grand contenant doit être placée sur chaque côté et à chaque extrémité du grand contenant. Sur un camion et sa remorque, la plaque peut être fixée au châssis ou, pour une remorque, à l'avant du tracteur plutôt qu'à l'avant de la remorque, pourvu que l'emplacement soit équivalent.
Si deux produits ont des numéros UN différents mais exigent la même plaque, celle-ci n'est affichée qu'une seule fois sur chaque côté et à chaque extrémité.
Les plaques de classe subsidiaire ne sont exigées que dans quelques cas qui touchent un PIU, par exemple pour les marchandises de classe subsidiaire 4.3.
Numéros UN sur les grands contenants
Le numéro UN doit aussi être affiché sur un grand contenant lorsqu'un PIU est exigé pour les marchandises, ou lorsque les marchandises sont un liquide ou un gaz en contact direct avec le contenant, comme dans un réservoir (article 4.15.2). Il est affiché sans les lettres « UN », en caractères noirs d'au moins 65 mm de hauteur, sur un panneau orange placé à côté de la plaque, ou dans un rectangle blanc sur la plaque.
La règle des 500 kg pour les plaques
L'article 4.16.1 prévoit une limite pour les véhicules routiers : une plaque n'est pas exigée sur un véhicule routier si les marchandises dangereuses qu'il transporte ont une masse brute totale de 500 kg ou moins.
C'est ce qu'on appelle la règle des 500 kg, mais attention :
- Elle porte sur la masse brute totale de toutes les marchandises dangereuses du véhicule, ce qui comprend le poids de leur emballage.
- Elle comporte des exceptions. Elle ne s'applique pas aux marchandises qui exigent un PIU, à la plupart des explosifs de classe 1, aux gaz toxiques (2.3), aux marchandises hydroréactives (4.3), à certains peroxydes organiques, à certaines matières toxiques et à certaines matières radioactives.
- Au-delà de 500 kg, il faut généralement des plaques, la plaque DANGER pouvant être une option pour les chargements mixtes.
- Même lorsqu'aucune plaque n'est nécessaire, les étiquettes sur les colis et le document d'expédition restent exigés, à moins qu'une autre exemption ne s'applique. La règle des 500 kg supprime la plaque, pas les autres obligations.
Ne devinez jamais le poids. Si le total est proche de 500 kg, pesez ou comptez soigneusement.
La plaque DANGER
La plaque DANGER est une plaque spéciale portant le mot DANGER. Elle peut être utilisée à la place des plaques individuelles lorsque (article 4.16) :
- le contenant renferme au moins deux marchandises dangereuses qui exigent des plaques différentes, et
- les marchandises se trouvent dans au moins deux petits contenants.
Elle ne peut pas être utilisée pour :
- des marchandises de la même classe dont la masse brute dépasse 1 000 kg, envoyées par un même expéditeur,
- des marchandises qui exigent un PIU,
- les explosifs de classe 1, les gaz toxiques de classe 2.3, les marchandises hydroréactives de classe 4.3 et certaines autres marchandises énumérées.
Changer les plaques en cours de route
Si le chargement change, les plaques doivent changer aussi. Le transporteur doit afficher les bonnes plaques pour ce qui est à bord, et recouvrir ou retirer les plaques lorsque les marchandises sont déchargées. Un camion qui ne contient plus de marchandises dangereuses ne doit pas circuler en affichant des plaques (article 4.5).
Des plaques qui disent vrai
Une plaque qui ne correspond pas au chargement est un danger. Les intervenants pourraient choisir la mauvaise méthode de lutte contre l'incendie. Vérifiez les plaques avant de partir, puis après chaque arrêt où le chargement a changé.
Plaques facultatives
Un transporteur peut afficher des plaques même là où elles ne sont pas exigées. S'il le fait, les règles sur les indications trompeuses, la visibilité et l'état continuent de s'appliquer.
Points clés à retenir
- Les plaques se placent sur chaque côté et à chaque extrémité d'un grand contenant ou d'un véhicule, avec des côtés d'au moins 250 mm.
- La règle des 500 kg supprime l'obligation de plaque pour les petits totaux, avec des exceptions énumérées. Elle ne supprime ni les étiquettes ni les documents d'expédition.
- La plaque DANGER sert aux chargements mixtes dans de petits contenants, avec des limites.